Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Délibération Conseil Municipal du Lundi 12 Juin 2017
- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA RÉUNION DU 07/04/2017
- COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2016
- AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2016
- VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2017.
- S.M.B.S.A, Modifications statutaires
- LOTISSEMENT COMMUNAL « LES HALLES ». COMPTE ADMINISTRATIF 2016
- EXPLOITATION PHOTOVOLTAÏQUE. COMPTE ADMINISTRATIF 2016
doc07559320170725110708.pdf
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Délibération Conseil Municipal du Vendredi 7 Avril 2017
- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA RÉUNION DU 13/02/2017
- COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2016
- AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2016
- VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2017.
- S.M.B.S.A, Modifications statutaires
- LOTISSEMENT COMMUNAL « LES HALLES ». COMPTE ADMINISTRATIF 2016
- EXPLOITATION PHOTOVOLTAÏQUE. COMPTE ADMINISTRATIF 2016
07.04.17-CM.pdf
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Délibération Conseil Municipal du 13 Février 2017
- Contrat de travail
- Subvention complémentaire salle polyvalente
- Proposition de contrat de maîtrise d'oeuvre
- Résultat comptable exercice 2016
- Heures complémentaires
- Travaux neufs voirie 2017
- Remplacement chaudière gaz micro crèche
- Modification des statuts de la C.D.C.H.S
- Transfert de compétence en matière d'urbanisme
Modification des statuts du S.M.B.S.A
doc07102520170411115402.pdf
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Délibération Conseil Municipal du 24 Novembre 2016
- A.A.P.C - Salle des Fêtes et salle polyvalente.
"Choix des entreprises"
- Convention de remboursement
Travaux neufs E.P
- Contrat de partenariat "école numérique"
- Tarifs cantine scolaire au 01/01/2017
- Titres restaurant - Attribution 2017
- Réunion publique d'information "Janvier 2016"
doc07102420170411115348.pdf
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